FORMALITÉS
- CS220603_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 03/06/2022
- CS220603_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 04/03/2022
AFFAIRES GÉNÉRALES
FINANCES
- CS220603_04 – Approbation du Compte de Gestion 2021 établi par le Comptable Public
- CS220603_05 – Approbation du Compte Administratif 2021
- CS220603_06 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2021 du budget principal
- CS220603_07 – Approbation des indicateurs techniques et financiers relatifs au traitement des déchets ménagers et assimilés 2021
- CS220603_08 – Présentation du rapport de prospective financière du Syndicat mixte
RESSOURCES HUMAINES
- CS220603_09 – Modification du règlement intérieur d’ILEVA
- CS220603_10 – Création du comité social territorial du SMTD-ILEVA
- CS220603_11 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de l’établissements
COMMANDES PUBLIQUES ET AFFAIRES JURIDIQUES
- CS220603_12 – Présentation du rapport annuel sur les activités de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de l’année N-1 (2021)
- CS220603_13 – Mise à la réforme de véhicules du parc automobile du SMTD ILEVA
- CS220603_14 – Mise à la réforme d’engins du SMTD ILEVA
AMÉNAGEMENT ET INGÉNIERIE
- CS220603_15 – Proposition d’achat par la CIVIS des parcelles cadastrées CR39 et CR40 sises à Pierrefonds (commune de Saint-Pierre) propriété d’ILEVA
- CS220603_16 – Approbation du lancement d’un appel à projets pour l’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur les parcelles CR16, 17, 18 dans le cadre de la reconfiguration du Chemin Grand Fonds
- CS220603_17 – Mise en oeuvre de la compensation agricole suite à la consommation d’espaces agricoles pour l’extension de l’ISDND et le Pôle déchets Sud
- CS220603_18 – Approbation de la demande de subvention FEDER pour l’Optimisation et amélioration du centre de tri des emballages ménagers recyclables de Pierrefonds
EXPLOITATION DES SITES
- CS220603_19 – Définition des besoins relative au renouvellement du marché de gestion de l’Installation de Stockage de Déchets non dangereux (ISDND) et des installations connexes de traitement du CTVD de la Rivière Saint-Etienne
- CS220603_20 – Avenant n°2 au contrat de reversement de fonds entre le CIRAD et ILEVA dans le cadre du projet CONVER
- CS220603_21 – Modalités de gestion relatives à la mise en service de l’installation de traitement de déchets végétaux de la Ravine des Grègues, à Saint-Joseph
- CS220603_22 – Présentation du rapport annuel d’activité de l’année 2021 relatif à l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers de Pierrefonds
- CS220603_23 – Présentation des rapports annuels d’activité de l’année 2021 relatifs à l’exploitation des plateformes de traitement de déchets végétaux
- CS220603_24 – Présentation du rapport annuel d’activité de l’année 2021 relatif à la gestion du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets (CTVD) non dangereux de la Rivière Saint-Etienne
- CS220603_25 – Présentation du rapport annuel d’activités de l’année 2021 relatif à la délégation de service public pour l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers du Port
- CS220603_26 – Présentation Rapport annuel d’activité de l’année 2021 relatif à la gestion de la station de transit de déchets non dangereux du Port
