FORMALITÉS
- CS240913_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 13/09/2024
- CS240913_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 07/06/2024
AFFAIRES GENERALES
- CS240913_03 – Élection du deuxième Vice-Président d’ILEVA
- CS240913_04 – Désignation d’un représentant de la CASUD pour la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local de Prévention de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- CS240913_05 – Présentation du rapport d’activité des services – Année 2023
FINANCES
- CS240913_06 – Exercice 2024 – Rapport activité du service public d’élimination des déchets 2023
- CS240913_07 – Approbation de la décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2024
RESSOURCES HUMAINES
- CS240913_08 – Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion concernant les prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux
- CS240913_09 – Mise à disposition d’un agent auprès de la Société Publique Locale SUDEC
COMMANDE PUBLIQUE
- CS240913_10 – Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA au premier semestre 2024 au titre de la délégation accordée au Président
- CS240913_11 – Tableau récapitulatif des procédures internes de la commande publique
- CS240913_12 – Rapport annuel des mandataires d’ILEVA membres du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC au titre de l’exercice 2023
- CS240913_13 – Rapport annuel des mandataires d’ILEVA, administrateurs de la SEMRRE au titre de l’exercice 2023
- CS240913_14 – Rapport annuel du mandataire d’ILEVA, administrateur de CYCLEA au titre de l’exercice 2023
COOPÉRATION
INGÉNIERIE
EXPLOITATION DES SITES
- CS240913_17 – Définition des besoins pour le renouvellement du marché relatif aux prestations de gardiennage en continu du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets (CTVD) de la Rivière Saint-Etienne
- CS240913_18– Définition des besoins pour le renouvellement du marché de gestion/exploitation d’une unité de traitement des effluents de la station de transit des déchets non dangereux du Port
- CS240913_19 – Approbation du contrat de prestations intégrées dit in house relatif à la gestion des installations de traitement des déchets végétaux de la Plaine des Cafres et de la Ravine des Grègues
- CS240913_20 – Avenant n°3 au contrat de prestations intégrées relatif à la gestion de l’installation de traitement des déchets végétaux de la Plaine des Cafres
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS – COMITÉ SYNDICAL DU 13 SEPTEMBRE 2024
