FORMALITÉS
- CS241223_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 23/12/2024
- CS241223_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27/11/2024
COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES
FINANCES
- CS241223_04 – Vote de la répartition des contributions financières de chaque personne publique membre d’ILEVA au titre de l’exercice 2025
- CS241223_05 – Vote de la contribution financière de la Communauté d’Agglomération du Sud (CASud) au titre de l’exercice 2025
- CS241223_06 – Vote de la contribution financière de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (CIVIS) au titre de l’exercice 2025
- CS241223_07 – Vote de la contribution financière du Territoire de l’Ouest (TO) au titre de l’exercice 2025
- CS241223_08 – Vote de la contribution financière de la Région Réunion au titre de l’exercice 2025
- CS241223_09 – Vote de la contribution financière du Département de la Réunion au titre de l’exercice 2025
- CS241223_10 – Assujettissement partiel du Syndicat mixte à la TVA
- CS241223_11 – Adoption de la grille tarifaire des installations de traitement de déchets d’ILEVA au titre de l’année 2025
RESSOURCES HUMAINES
- CS241223_12 – Nouvelle organisation des services du syndicat mixte
- CS241223_13 – Révision des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
- CS241223_14 – Tableau des effectifs
Procès-verbal du Comité syndical du 27/11/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS – COMITÉ SYNDICAL DU 23 DÉCEMBRE 2024
