Comité Syndical – Séance du 07 juin 2024

Formalités

CS240607_01 Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 07/06/2024

CS240607_02 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10/04/2024

Finances

CS240607_03 Actualisation en 2024 de la planification financière des opérations d’investissement gérées en Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)

CS240607_04 Gestion de la dette et de la trésorerie – précision de la délégation du Président

CS240607_05 Approbation compte financier unique (CFU) au titre de l’année 2023

CS240607_06 Approbation du résultat définitif de clôture du compte financier unique (CFU) au titre de l’année 2023

Ressources humaines

CS240607_07 Création d’emploi non-permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

Commande publique

CS240607_08 Présentation du rapport annuel sur les activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de l’année N-1 (2023)

CS240607_09 Informations sur les marchés publics passés par le Syndicat Mixte ILEVA (sur la période de mai à décembre 2023) au titre de la délégation accordée au Président

CS240607_10 Accord de principe pour le recours à la résolution par voie transactionnelle du différend né entre la société GTC dans le cadre de l’exécution du marché n° F18001 de gestion du centre de traitement et de valorisation de déchets de la Rivière Saint-Etienne/ LOT 03 Gestion de l’installation de traitement de lixiviats

CS240607_11 Approbation de la modification statutaire de la SEM REUNION RECYCLAGE ENVIRONNEMENT (SEMRRE) portant sur le nombre d’administrateurs

Exploitation des sites

CS240607_12 Avenant n°2 au contrat de prestations intégrées relatif à la gestion de l’installation de traitement des déchets végétaux de la Plaine des Cafres

CS240607_13 Définition des besoins et plan de financement pour l’acquisition et la livraison d’engins pour les services d’ILEVA

CS240607_14 Définition des besoins pour la passation du prochain marché de gestion du centre de tri des emballages de Pierrefonds

CS240607_15 Appel à projets (cahier des charges) pour la valorisation des refus de criblage et refus de tri des déchets végétaux

CS240607_16 Contractualisation pour la reprise et la valorisation des batteries usagées entre l’ATBR et ILEVA

CS240607_17 Rapport annuel 2023 du Centre de Tri du Port

CS240607_18 Rapport annuel 2023 du Centre de Tri de Pierrefonds et de l’installation de tri des encombrants

CS240607_19 Rapports annuels 2023 des gestionnaires des installations de traitement de déchets végétaux

CS240607_20 Rapport annuel 2023 du Transit du Port

CS240607_21 Rapport annuel 2023 du CTVD de la Rivière Saint-Etienne

LISTE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 07 JUIN 2024