FORMALITÉS
- CS240410_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 10/04/2024
- CS240410_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30/01/2024
FINANCES
- CS240410_03 – Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023
- CS240410_04 – Reprise de l’excédent de la section d’investissement 2023 en section de fonctionnement
- CS240410_05 – Avenant n° 1 à la convention financière entre ILEVA et les EPCI membres
- CS240410_06 – Exercice 2024 – Comptabilisation de provisions comptables pour créances douteuses
- CS240410_07 – Actualisation en 2024 de la planification financière des opérations d’investissement gérées en Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
- CS240410_08 – Budget primitif 2024
RESSOURCES HUMAINES
COMMANDE PUBLIQUE
AMÉNAGEMENT ET INGÉNIERIE
EXPLOITATION DES SITES
- CS240410_12 – Accord de principe pour le lancement d’un appel à projets visant à la valorisation des refus de tri et de criblage issus des installations de traitement des déchets végétaux exploitées par ILEVA
- CS240410_13 – Accord de principe pour une évolution du mode de gestion de l’installation de broyage de déchets végétaux de la Ravine des Grègues à Saint-Joseph (de la régie à un contrat de prestations intégrées dit in house avec la SPL SUDEC)
- CS240410_14 – Définition des besoins relative au contrat de prestations intégrées pour la gestion des installations de traitement des déchets végétaux de la Plaine des Cafres et de la Ravine des Grègues par la SPL SUDEC