Comité Syndical – Séance du 14 novembre 2025

FORMALITÉS

CS251114_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 14/11/2025

CS251114_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25/07/2025

JURIDIQUE

CS251114_03 – Procédure de transfert d’office à titre gratuit des parcelles cadastrées section IK 283 et IK 285 du lieudit Boulevard Bank à la commune de Saint-Pierre

RESSOURCES HUMAINES

CS251114_04 – Modification des critères d’attribution des tickets restaurant

CS251114_05 – Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de La Réunion concernant la mission d’hygiène et sécurité

CS251114_06 – Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de La Réunion concernant la mission d’inspection santé et sécurité au travail

CS251114_07 – Autorisation de conventionnement avec le Centre de gestion de La Réunion concernant la mission de médecine préventive

CS251114_08 – Création d’un poste de chargé(e) de missions

FINANCES

CS251114_09 – Exercice 2025 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

CS251114_10 – Budget 2025 – Affectation des résultats de l’exercice comptable 2024

CS251114_11 – Budget 2025 – Approbation du budget supplémentaire 2025

CS251114_12 – Présentation des Orientations Budgétaires pour l’exercice 2026

EXPLOITATION DES SITES

CS251114_13 – Avenant n°06 au contrat de concession de service public pour la gestion du centre de tri Ouest et des installations associées – Mise à jour du programme d’investissement

CS251114_14 – Travaux de compensation agricole : Modification du périmètre d’intervention pour les travaux d’aménagement foncier.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CS 14.11.2025