Comité Syndical – Séance du 18 Septembre 2026

FORMALITÉS

CS260918_01 : Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 18/09/2026

CS260918_02 : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19/06/2026

FINANCES

CS260918_03 :Révision de l’Autorisation de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) de l’opération STCDT04 – travaux d’extension des consignes de tri du centre de tri du Port.

CS260918_04 : Affectation du résultat de l’exercice 2025 – budget principal 2026

CS260918_05 : Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2026

RESSOURCES HUMAINES

CS260918_06 : Création de deux emplois non-permanents à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

JURIDIQUE

CS260918_07 : Rapport annuel du mandataire d’ILEVA, administrateur de CYCLEA au titre de l’exercice 2025

CS260918_08 : Rapport annuel des mandataires d’ILEVA, administrateurs de la SEMRRE au titre de l’exercice 2025

CS260918_09 : Rapport annuel des mandataires d’ILEVA membres du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC au titre de l’exercice 2025

CS260918_10 : Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA au deuxième semestre 2025 au titre de la délégation accordée au Président

CS260918_11 : Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA au premier semestre 2026 au titre de la délégation accordée au Président

CS260918_12 : Adhésion d’ILEVA au Club de la Sécurité de l’Information en Réseau – Réunion et Océan Indien (CLUSIR ROI)

CS260619_13 : Candidature à l’appel d’offres ECOMAISON relatif à la préparation et à la valorisation de déchets d’éléments d’ameublement valorisables

CS260619_14 : Convention de Collaboration avec le Syndicat Intercommunal de traitement des Déchets du Nord et de l’Est (SYDNE)

EXPLOITATION DES SITES

CS260619_15 : Désignation des représentants d’ILEVA pour la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

CS260619_16 : Approbation de la convention de déversement relative à l’accueil et au traitement des effluents liquides produits par le Pôle Déchets Sud RunEVA au sein des installations de traitement des lixiviats du CTVD de la Rivière Saint-Étienne.

CS260619_17 : Autorisation d’implantation et d’exploitation d’un piézomètre par la société TGBR sur la parcelle CR17 d’ILEVA

CS260619_18 : Déclaration sans suite de l’appel à projets pour l’extraction des matériaux des parcelles CR 723 à 726

CS260619_19 : Instauration d’un tarif de traitement des biodéchets issus des producteurs professionnels au sein de l’unité de méthanisation du Pôle RunEVA.

CS260619_20 : Convention d’exploitation en période d’essais de l’installation de production RUNEVA raccordée au poste de La Vallée (63 kV).

LISTE DES DELIBERATIONS CS 18.09.2026