Comité Syndical – Séance du 19 Décembre 2025

FORMALITÉS

CS251219_01 : Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 19/12/2025

CS251219_02 : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 14/11/2025

FINANCES

CS251219_03 : Budget Principal – Approbation de la décision modificative n°01

CS251219_04 : Adoption de la grille tarifaire des installations de traitement de déchets ILEVA au titre de l’année 2026

CS251219_05 : Passage à l’assujettissement de la TVA à compter du 1er janvier 2026

CS251219_06 : Vote de la répartition des contributions financières de chaque personne publique membre d’ILEVA au titre de l’exercice 2026

CS251219_07 : Vote de la contribution financière de la communauté d’Agglomération du Sud (CA SUD) au titre de l’année 2026

CS251219_08 : Vote de la contribution financière de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (CIViS) au titre de l’exercice 2026

CS251219_09 : Vote de la contribution financière du Territoire de l’Ouest (TCO) au titre de l’exercice 2026

CS251219_10 : Vote de la contribution financière de la Région Réunion au titre de l’exercice 2026

CS251219_11 : Vote de la contribution financière du Département de La Réunion au titre de l’exercice 2026

CS251219_12 : Gestion de la dette et de la trésorerie – précision de la délégation du Président au titre de l’année 2026

CS251219_13 : Budget Principal – Approbation du budget primitif de l’exercice 2026

CS251219_14 : Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) Clôture de l’AP 1801 « Construction du Siège d’ILEVA »

CS251219_15 : Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP)

RESSOURCES HUMAINES

CS251219_16 : Actualisation de création d’emploi(s) non permanent(s) dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité pour 2026

EXPLOITATION DES SITES

CS251219_17 : Approbation du programme pour le redimensionnement du bassin de stockage des effluents du Port

LISTE DES DELIBERATIONS CS 19.12.2025