Comité Syndical – Séance du 19 Juin 2026

FORMALITÉS

CS260619_01 : Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 19/06/2026

CS260619_02 : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 01/06/2026

FINANCES

CS260619_03 :Gestion de la dette et de la trésorerie – précision de la délégation du Président au titre de l’année 2026

CS260619_04 : Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2025

AFFAIRES GENERALES

CS260619_05 : Présentation du rapport d’activité des services – année 2025

CS260619_06 : Rapport sur les indicateurs techniques et financiers relatifs à la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers pour l’année 2025

JURIDIQUE

CS260619_07 : Procédure de mise aux enchères par le Domaine de biens meubles vétustes

COMMANDE PUBLIQUE

CS260619_08 : Présentation du rapport annuel sur les activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de l’année N-1 (2025)

CS260619_09 : Désignation du/de la représentant(e) du syndicat mixte ILEVA à la Centrale d’Achats Durables et Innovants (CADI).

EXPLOITATION DES SITES

CS260619_10 : Désignation des représentants du SMTD ILEVA au sein de l’association ATMO Réunion

CS260619_11 : Appel d’offres REFASHION relatif à la préparation et à la valorisation énergétique de flux TLC usagés en CSR – Autorisation donnée au Président pour candidater et signer les documents afférents.

CS260619_12 : Travaux de compensation agricole : Modification du périmètre d’intervention pour les travaux d’aménagement foncier.

CS260619_13 : Examen du rapport annuel d’activité de l’année 2025 relatif à la délégation de service public pour l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers du Port.

CS260619_14 : Rapport annuel d’activité de l’année 2025 relatif à l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers de Pierrefonds et rapport annuel 2025 relatif à l’exploitation de l’installation de tri des encombrants de la Rivière Saint Etienne

CS260619_15 : Rapport annuel d’activité de l’année 2025 relatif à l’exploitation des plateformes de traitement de déchets végétaux

CS260619_16 : Rapport annuel 2025 du Transit du Port

CS260619_17 : Rapport annuel 2025 du CTVD de la Rivière Saint-Etienne

LISTE DES DELIBERATIONS CS 19.06.2026