Comité Syndical – Séance du 19 mai 2025

FORMALITÉS

CS250519_01 Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 19/05/2025

CS250519_02 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 24/01/2025

CS250519_03 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 18/04/2025

AFFAIRES GENERALES

CS250519_04 Election du 3ème Vice-Président d’ILEVA

CS250519_05 Désignation du représentant permanent à l’Assemblée Générale des actionnaires de la SPL SUDEC

CS250519_06 Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte CYCLEA pour les exercices 2019 et suivants

RESSOURCES HUMAINES

CS250519_07 Mise à jour du tableau des effectifs

CS250519_08 Autorisation de création d’emploi(s) non permanent(s) dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité

FINANCES

CS250519_09 – Approbation du compte financier unique (CFU) d’ILEVA au titre de l’exercice 2024

COMMANDE PUBLIQUE

CS250519_10 Présentation du rapport annuel sur les activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de l’année N-1 (2024)

CS250519_11 Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA au second semestre 2024 au titre de la délégation accordée au Président

CS250519_12 Accord de principe pour le recours à la résolution par voie transactionnelle avec les sociétés membres du Groupement réduit dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion

AMENAGEMENT ET INGENIERIE

CS250519_13 Compensation agricole : Remboursement des porteurs de projets

CS250519_14 Convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de La Réunion et ILEVA pour la réalisation d’exercices incendie sur les sites d’exploitation.

EXPLOITATION DES SITES

CS250519_15 Avenant n°3 au contrat de concession de service public pour la gestion du centre de tri Ouest et des installations associées – Fixation du prix de traitement des apports extérieurs PCS EXT

CS250519_16 Avenant n°4 au contrat de concession de service public pour la gestion du centre de tri Ouest et des installations associées – Engagements financiers et sort des biens

CS250519_17 Accord de principe pour la réalisation de pesées unitaires des camions de collecte de biodéchets à titre gracieux pour le compte du TCO sur le site de traitement de la Pointe des Châteaux, Saint-Leu

CS250519_18 Rapports annuels d’activité de l’année 2024 relatifs à l’exploitation des plateformes de traitement de déchets verts.

CS250519_19 Rapport annuel d’activité de l’année 2024 relatif à l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers de Pierrefonds et rapport annuel 2024 relatif à l’exploitation de l’installation de tri des encombrants de la Rivière Saint-Etienne

CS250519_20 Examen du rapport annuel d’activités de l’année 2024 relatif à la délégation de service public pour l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers du Port.

CS250519_21 Rapport annuel 2024 du Transit du Port

CS250519_22 Rapport annuel 2024 du CTVD de la Rivière Saint-Etienne

CS250519_23 Financement des travaux relatifs aux extensions de consignes de tri sur le centre de tri des emballages de Pierrefonds

CS250519_24 Adaptation du CTVD au fonctionnement du pôle déchets sud par un programme de travaux de modernisation des activités de tri des encombrants et celles liées au traitement des effluents : création d’une autorisation de programme et définition des besoins

LISTE DES DELIBERATIONS CS 19.05.2025