Comité Syndical – Séance du 1er Juin 2026

FORMALITÉS

CS260601_01 : Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 01/06/2026

CS260601_02 : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 09/05/2025

AFFAIRES GENERALES

CS260601_03 : Actualisation du règlement intérieur du comité syndical

CS260601_04 : Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission d’appel d’offres (CAO)

CS260601_05 : Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission de Délégation de Service Public

CS260601_06 : Election des membres à voix délibérative de la Commission d’appel d’offres (CAO)

CS260601_07 : Election des membres à voix délibérative de la Commission de délégation de services publics (CDSP)

CS260601_08 : Election des membres à voix délibérative de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

CS260601_09 : Désignation des deux représentant(e)s du SMTD ILEVA au sein des instances de la SEMRRE et fixation du montant maximum des rémunérations et/ou des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par les représentants d’ILEVA au sein de la SEMRRE

CS260601_10 : Désignation du/de la représentant(e) du SMTD ILEVA au sein des instances de CYCLEA

CS260601_11 : Désignation des deux représentant(e)s du SMTD ILEVA au sein du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC et fixation du montant maximum des rémunérations et/ou des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par les représentant(e)s d’ILEVA au sein de la SPL SUDEC

CS260601_12 : Désignation des représentants du SMTD ILEVA au sein de l’AGORAH

CS260601_13 : Désignation des représentants du SMTD ILEVA au sein de l’association AMORCE

CS260601_14 : Désignation des représentants d’ILEVA au sein de la commission consultative d’élaboration et de suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)

CS260601_15 : Création d’un Comité Social Territorial local

CS260601_16 : Désignation d’un membre élu en tant que délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

FINANCES

CS260601_17 : Autorisation générale et permanente de poursuite accordée au comptable public

CS260601_18 : Nomination des représentants d’ILEVA au sein des instances de l’Agence France Locale (AFL)

CS260601_19 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France locale (AFL)

EXPLOITATION DES SITES

CS260601_20 : Définition des besoins pour la gestion de l’Installation de Stockage des Déchets non dangereux de la Rivière Saint-Etienne et de ses installations connexes de traitement et de valorisation

CS260601_21 : Définition des besoins pour la gestion de la plateforme de tri des encombrants du site de la Rivière Saint-Etienne

LISTE DES DELIBERATIONS CS 01.06.2026