Comité Syndical – Séance du 25 juillet 2025

FORMALITÉS

CS250725_01 Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 25/07/2025

CS250725_02 Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 19/05/2025

AFFAIRES GENERALES

CS250725_03 Présentation du rapport d’activités des services – Année 2024

CS250725_04 Rapport sur les indicateurs techniques et financiers relatifs à la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers pour l’année 2024

JURIDIQUE

CS250725_05 Rapport d’observations définitives d’évaluation de politique publique territoriale relative à la prévention et à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur l’île de La Réunion à compter de l’exercice 2018 et suivants

CS250725_06 Rapport annuel du mandataire d’ILEVA, administrateur de CYCLEA au titre de l’exercice 2024

CS250725_07 Rapport annuel des mandataires d’ILEVA, administrateurs de la SEMRRE au titre de l’exercice 2024

CS250725_08 Rapport annuel des mandataires d’ILEVA, membres du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC au titre de l’exercice 2024

RESSOURCES HUMAINES

CS250725_09 Autorisation d’adhésion à la convention de participation pour les risques prévoyance du Centre de Gestion de La Réunion

COMMANDE PUBLIQUE

CS250725_10 Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA au premier semestre 2025 au titre de la délégation accordée au Président

CS250725_11 Approbation des termes du recours à la résolution par voie transactionnelle avec les sociétés membres du Groupement réduit dans le cadre du marché n° F18005 — MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud — La Réunion Acte Modificatif protocolaire n° 07

EXPLOITATION DES SITES

CS250725_12 Avenant n°5 au contrat de concession de service public pour la gestion du centre de tri Ouest et des installations associées — Modalités de gestion du centre de tri durant la phase Travaux liés aux extensions de consignes de tri.

AMENAGEMENT ET INGENIERIE

CS250725_13 Actualisation du plan de financement pour le Pôle Déchets Sud

LISTE DES DELIBERATIONS CS 25.07.2025