FORMALITÉS
- CS241127_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 27/11/2024
- CS241127_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13/09/2024
AFFAIRES GENERALES
- CS241127_03 – Mise en application des Politiques de Sécurité des Systèmes d’Information Générale et Organisationnelle (PSSI-G et PSSI-O) au sein d’ILEVA
- CS241127_04 – Modification de la Charte informatique et des outils de télécommunication d’ILEVA Réunion
FINANCES
- CS241127_05 – Moratoire sur le paiement de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
- CS241127_06 – Retrait de la délibération portant avenant n°1 à la convention financière ente ILEVA et les EPCI membres
- CS241127_07 – Année 2024 – procédures d’admission en non-valeur de créances irrecouvrables, éteintes et/ou prescrites détenues par le comptable public
- CS241127_08 – Approbation de la décision modificative n°2 – Budget principal – Exercice 2024
- CS241127_09 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025
- CS241127_10 – Actualisation de la planification financière des opérations d’investissement gérées en Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
- CS241127_11 – Fiabilisation du compte 1641 « emprunts » – Budget principal – Exercice 2024
RESSOURCES HUMAINES
- CS241127_12 – Instauration du forfait mobilités durables
- CS241127_13 – Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
- CS241127_14 – Autorisation d’adhésion à la convention de participation pour les risques prévoyance du Centre de Gestion de la Réunion
- CS241127_15 – Autorisation de création d’emploi(s) d’apprentis
COMMANDE PUBLIQUE
- CS241127_16 – Complément à la délibération n° CS230602_13 du 2 juin 2023 intitulée « Approbation de l’acquisition d’actions détenues par la CIVIS au capital social de la SEMRRE »
- CS241127_17 – Mise à la réforme de matériels informatiques et bureautiques
INGÉNIERIE
Procès-verbal du Comité syndical du 07/06/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS – COMITÉ SYNDICAL DU 27 NOVEMBRE 2024