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- DP202601_01 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A CD. MODELISATION DE PANACHE SUITE A LA RUPTURE DE L’EMISSAIRE EN MER SITUE SUR LE SITE DU CTVD DE PIERREFONDS.
- DP202602_02 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A MAPA. ACQUISITION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI), DES EQUIPEMENTS D’ALARME ET DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION ET DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE (lots n°01 et 02)
- DP202602_03 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A CD. ASSISTANCE, MAINTENANCE DES LOGICIELS DE LA GAMME CIRIL
- DP202602_04 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A C3D. CONTROLES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS D’ILEVA
- DP202602_05 – Décision du Président fixant les conditions d’un contrat de prêt souscrit auprès du Crédit Agricole d’un montant de 8 828 759 euros (préfinancement de subventions)
- DP202602_06 – Décision du Président fixant les conditions d’un contrat de prêt souscrit auprès du Crédit Agricole d’un montant de 9 998 918 euros (préfinancement de subventions)
- DP202602_07 – Décision du Président fixant les conditions d’un contrat de prêt souscrit auprès du Crédit Agricole d’un montant de 10 000 000 euros (préfinancement de subventions)
- DP202602_08 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A MAPA. ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS D’ILEVA (LOTS 1 A 16) (LOT 8 – Voirie, réseaux extérieurs) – Marché subséquent n°1
- DP202603_09 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A C3D. PRESTATION DE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES : DERATISATION, DESINSECTISATION ET AUTRES OPERATIONS DE SALUBRITE SUR LES SITES ET DANS LES BATIMENTS DU SYNDICAT MIXTE ILEVA
- DP202603_10 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A MAPA. CONCEIL,ASSISTANCE ET ACCOMPAGNEMENT pour la passation du marché de gestion du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets (CTVD) de la Rivière Saint-Etienne
- DP202603_11 – MODIFICATION DE LA DP N°202602_03 RELATIVE A L’ATTRIBUTION DU MARCHE CD. ASSISTANCE, MAINTENANCE DES LOGICIELS DE LA GAMME CIRIL.
- DP202603_12 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A Marché n°25CADI05-06 ACQUISITION DE VEHICULES SEGMENT B HYBRIDES LOT 1 – véhicule particulier hybride de type « segment B – citadine polyvalente »
- DP202603_13 – ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 02 Dans le cadre du marché n°M22012 relatif à « MAPA. ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : Travaux d’entretien et de maintenance des bâtiments et équipements d’ILEVA (Lots 01 à 16) Lot n°08 – Voirie, réseaux extérieurs
- DP202604_14 – ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT 03 Dans le cadre du marché n°M22012 relatif à « MAPA. ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : Travaux d’entretien et de maintenance des bâtiments et équipements d’ILEVA (Lots 01 à 16) Lot n°08 – Voirie, réseaux extérieurs
- DP 202605_15 Relative à l’attribution du marché relatif à C3D. ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE, L’HEBERGEMENT, LA MAINTENANCE ET LA FORMATION D’UNE SOLUTION SAAS DE GESTION DEMATERIALISEE DES INSTANCES ET ACTES ADMINISTRATIFS D’ILEVA
- DP202605_16 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIFA MAPA. << MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES LEGERS DU SYNDICAT MIXTE ILEVA ».
- DP202606_17 – DECISION D’ESTER EN JUSTICE Portant désignation de Maître Pauline COCHELARD pour ester en justice et défendre les droits du Syndicat Mixte ILEVA devant les juridictions administratives compétentes dans les affaires qui l’opposent à Mme Adeline PEPIN
- DP202606_18 – Déclaration sans suite de la procédure de passation d’un marché public relatif a C3D. Assistance environnementale pour l’actualisation de l’étude d’impact initiale de l’émissaire en mer du CTVD de la Rivière Saint-Etienne dans le cadre des travaux de réparation et de modification d’ouvrage.
- DP202607_19 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A MAPA. TRAVAUX DE REHABILITATION DU BASSIN DE RETENTION DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE DU PORT.
- DP202607_20 – ATTRIBUTION DE MARCHE RELATIF A MAPA. TRAVAUX D’AMELIORATION FONCIERE POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS RETENUS PAR LE SYNDICAT MIXTE ILEVA AU TITRE DE SA COMPENSATION COLLECTIVE AGRICOLE (LOTS 09 A 14)
- DP202607_21 – Décision du Président fixant les conditions du prêt-relais contractualisé auprès de la Banque Postale
- DP202608_22 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A MAPA. ACQUISITION, MAINTENANCE DU SYSTEME ACTUEL DE VIDEOSURVEILLANCE POUR LES SITES D’ILEVA ET EVOLUTIONS FUTURES
- DP202609_23 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A CD. ASSISTANCE ENVIRONNEMENTALE POUR L’ACTUALISATION DE L’ETUDE D’IMPACT INITIALE DE L’EMISSAIRE EN MER DU CTVD DE LA RIVIERE SAINT-ETIENNE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REPARATION ET DE MODIFICATION DE L’OUVRAGE
