FORMALITÉS
- CS230602_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 02/06/23
- CS230602_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 20/04/2023
FINANCES
FINANCES
- CS230602_04 – Approbation d’une décision modificative n°1 au titre de l’année 2023 du budget principal
- CS230602_05 – Approbation du Compte de Gestion 2022 établi par le Comptable Public
- CS230602_06 – Approbation du Compte Administratif 2022
- CS230602_07 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’année 2022 du budget principal
- CS230602_08 – Attribution par l’Agence Française de Développement (A.F.D.) d’une subvention au financement de prestations d’ingénierie financière et règlementaire liées à la réalisation du Pole Déchets Sud.
- CS230602_09 – Approbation des indicateurs techniques et financiers relatifs au traitement des déchets ménagers et assimilés 2022.
RESSOURCES HUMAINES
COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES
- CS230602_11 – Informations relatives aux marchés publics passés par ILEVA (sur la période de août 2022 à avril 2023) au titre de la délégation accordée au Président
- CS230602_12 – Présentation du rapport annuel sur les activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de l’année N-1 (2022)
- CS230602_13 – Approbation de l’acquisition d’actions détenues par la CIVIS au capital social de la SEMRRE
- CS230602_14 – Accord de principe pour le recours à la résolution par voie transactionnelle avec la société Clyde Bergemann Forest dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion
- CS230602_15 – Accord de principe pour le recours à la résolution par voie transactionnelle avec la société NEU FEVI dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion
- CS230602_16 – Accord de principe pour le recours à la résolution par voie transactionnelle avec la société MECET dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion
AMÉNAGEMENT ET INGÉNIERIE
COOPÉRATION
EXPLOITATION DES SITES
- CS230602_19 – Rapports annuels d’activité de l’année 2022 relatifs à l’exploitation des plateformes de traitement de déchets verts.
- CS230602_20 – Rapport annuel d’activité de l’année 2022 relatif à l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers de Pierrefonds
- CS230602_21 – Examen du rapport annuel d’activités de l’année 2022 relatif à la délégation de service public pour l’exploitation du centre de tri des déchets ménagers du Port.
- CS230602_22 – Rapport annuel d’activité de l’année 2022 relatif à la gestion du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets (CTVD) non dangereux de la Rivière Saint-Etienne
- CS230602_23 – Rapport annuel d’activité de l’année 2022 relatif à la gestion de la station de transit de déchets non dangereux du Port
- CS230602_24 – Convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Réunion et ILEVA pour la réalisation d’exercices incendie sur les sites d’exploitation.
