FORMALITÉS
- CS230825_01 – Approbation du lieu de réunion du Comité syndical du 25/08/23
- CS230825_02 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 02/06/2023
AFFAIRES GENERALES
- CS230825_03 – Protocole de solidarité
- CS230825_04 – Désignation des élus membres de la Commission Consultative de l’Environnement (CCE) de l’aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds
RESSOURCES HUMAINES
- CS230825_05 – Modification du règlement intérieur d’ILEVA
- CS230825_06 – Adhésion à la mission « Ethique et probité » mise en place par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Réunion
COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES
- CS230825_07 – Approbation du protocole transactionnel avec la société MARTIN GmbH für Umwelt und Energietechnick dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion
- CS230825_08 – Approbation du protocole transactionnel avec la société CLYDE BERGEMANN FOREST dans le cadre du marché n° F18005 – MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) pour la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance du Pôle Déchets Sud – La Réunion
- CS230825_09 – Modification des statuts de la SPL SUDEC : augmentation du capital social et révision de la composition du Conseil de surveillance
- CS230825_10 – Mise à la réforme de matériels informatiques et bureautiques
AMÉNAGEMENT ET INGÉNIERIE
- CS230825_11 – Rapport annuel du mandataire d’ILEVA, administrateur de CYCLEA, au titre de l’exercice 2022
- CS230825_12 – Rapport annuel du mandataire d’ILEVA, administrateur de la SEMRRE, au titre de l’exercice 2022
- CS230825_13 – Rapport annuel des mandataires d’ILEVA, membres du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC, au titre de l’exercice 2022
COOPÉRATION
- CS230825_14 – Signature de la deuxième phase du Contrat d’Objectif Déchets Outre-Mer avec l’ADEME pour la période 2023/2026
- CS230825_15 – Approbation du programme d’action éco-exemplarité déchets de la CASUD, de la CIVIS, du TO et d’ILEVA et signature de la charte commune d’engagement
EXPLOITATION DES SITES
- CS230825_16 – Définition des besoins en matière de gestion et d’exploitation de la plateforme de broyage de déchets végétaux de la Rivière Saint-Etienne
- CS230825_17 – Approbation de la signature d’une convention entre l’association Nature Océan Indien et le syndicat mixte ILEVA pour la protection du gecko vert de Manapany
- CS230825_18 – Information du Comité Syndical sur la mise en place de deux ruches sur le site du CTVD de la Rivière Saint-Etienne
- CS230825_19 – Signature d’une convention entre l’association Initiative pour la Restauration écologique en milieu Insulaire et le syndicat mixte pour la lutte contre les corbeaux familiers et les perruches exotique
